Mentions légales
Dernière mise à jour : 01/09/2026
1. Éditeur du site
| Dénomination | SNOW |
|---|---|
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| SIREN | 109 054 908 |
| SIRET (siège) | 109 054 908 00019 |
| Siège social | [adresse à compléter] [code postal + ville à compléter] France |
| contact@snownfc.fr | |
| TVA | TVA non applicable, art. 293 B du CGI |
| Directeur de la publication | SNOW |
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | À COMPLÉTER (ex. Hetzner, OVHcloud, Scaleway) |
|---|---|
| Adresse | À COMPLÉTER |
3. Prestataire de paiement
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., société de droit irlandais dont le siège est situé 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, D02 H210, Irlande. Aucune donnée de carte bancaire n'est collectée, traitée ni stockée par l'éditeur du site.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — structure, textes, visuels, rendus produits, logo « SNOW » et sa signature « Le détail qui change tout » — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques, logos et noms de produits appartenant à des tiers (notamment Google, Google Maps, Stripe, Apple Pay, Google Pay) restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont cités à des fins strictement descriptives, pour indiquer la compatibilité et la destination de nos produits. SNOW n'est ni affilié, ni parrainé, ni approuvé par ces sociétés.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour, sans garantir leur exhaustivité. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité temporaire du site, ni du fait d'une utilisation des produits non conforme aux règles des plateformes tierces vers lesquelles ils redirigent.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut de règlement amiable, de la compétence des tribunaux français.
8. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur désigné par l'éditeur est indiqué dans les conditions générales de vente.